Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le jeudi 14 novembre à 18h à Juraparc et sera retransmis en direct sur notre page facebook
– Ordre du Jour :
1 – Autorisation donnée au Président de la Communauté d’Agglomération ECLA Lons Agglo de signer la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage avec le Conseil Départemental du Jura pour la création d’un carrefour giratoire
2 – Débat d’Orientations Budgétaires 2025
3 – Communication des Attributions de Compensation définitives pour l’exercice 2024 des communes d’ECLA
4 – Détermination libre de l’Attribution de Compensation de Baume-les-Messieurs
Compétence Préservation et Mise en Valeur de l’Environnement (PMVE)
5 – Modification du tableau des emplois
6 – Tarification et modèle de convention avec les opérateurs pour la gestion et la location des fourreaux de communications électroniques propriétés d’ECLA
7 – Aménagement numérique – Prestation
8 – Acquisition amiable terrain ABATTOIR AH 277, 39 et commune de Perrigny
9 – Travaux sur les réseaux humides, réseaux d’assainissement, eau potable, eaux pluviales.
