Le prochain Conseil Communautaire se tiendra ce jeudi 30 mars à 18h à Juraparc. Il sera retransmis en direct sur notre page facebook.
L’ordre du jour :
- Projet « Nuits (re)Belles 2023 » – Demande de subvention
- Appel à Projets 2023 du Contrat de Ville d’ECLA
- Évolution du tableau des emplois – création d’un poste pour le Contrat de Réussite Educative et un poste de Chargé de mission en ressource eau
- Clauses sociales dans les marchés publics – Convention avec ARCHIPEL
- Vente d’un terrain en ZAC de Messia-sur-Sorne – Chilly-le-Vignoble à ERE BAT et JMR Energie
- Initiative Jura – Convention de partenariat et désignation des délégués au Conseil d’Administration
- Étude de fréquentation sur le Grand Site de France en projet « Vignobles et Reculées du Jura » – achat d’éco-compteurs
- Sollicitation d’une aide régionale pour la réalisation d’une étude de faisabilité photovoltaïque
- Renouvellement de la convention de partenariat CPIE/ECLA
- ALL Jura Basket : Avance de subvention remboursable
- Comptes Financiers Uniques 2022 des Budgets « Principal et Annexes » d’ECLA
- Comptes Financiers Uniques 2022 des Budgets Annexes Eau et Assainissement
- Affectation des résultats 2022 d’ECLA au sein des Budgets Principal et Annexes Opérations Commerciales et Industrielles, Transport Urbain et Unités de Production et Vente d’Électricité de l’année 2023
- Affectation des résultats 2022 d’ECLA au sein des Budgets Annexes Assainissement et Eaux de l’année 2023
- Budget Principal ECLA – Décision modificative n°1
- Budget annexe Opérations Commerciales et Industrielles – Décision modificative n°1
- Budget annexe Unités de Production et Vente d’Électricité – Décision modificative n°1
- Budget annexe Transport Urbain – Décision modificative n°1
- Budget annexe Eau – Décision modificative n°1
- Budget annexe Assainissement – Décision modificative n°1
- Taxes directes locales – Fixation du taux de taxe d’habitation additionnelle – Exercice 2023
- Taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Fixation du taux 2023 – Exonération de l’immeuble Juraparc
- Entretien, diagnostic et essais de réception de travaux des réseaux humides – Passation du marché
- Approbation du zonage Assainissement de la Commune de Lons-le-Saunier
- Approbation du zonage Assainissement de la Commune de Montmorot
- Convention avec les agriculteurs sur le périmètre de captage de TRENAL
- Fourniture et livraison de produits de traitement d’épuration – Passation d’un marché public alloti
- Création de la Commission Locale des Sites Patrimoniaux Remarquables (CLSPR) de Lons-le-Saunier et Baume-les-Messieurs
- Achèvement de la modification simplifiée du PLU de Montmorot
- Révision des statuts d’ECLA
