Le Conseil Communautaire se réunit le jeudi 1er mars (18h) à la salle des fêtes de Perrigny avec l’ordre du jour suivant :
- Débat d’orientations budgétaires 2018
- Fibre optique : conventions de programmation et de suivi des déploiements FTTH
- Vente d’un terrain sur la zone d’activités Les Plaines 2 à Courlaoux à la société BVPI
- Comité technique : désignation d’un nouveau représentant suppléant
- Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) : désignation d’un nouveau représentant suppléant
- SIVOS du chalet : désignation d’un nouveau délégué
- Établissements scolaires du second degré : désignation d’un délégué suppléant au conseil d’administration du collège Saint-Exupéry
- Commission consultative départementale de la sécurité et de l’accessibilité
- Liste des marchés publics conclus en 2017
- Prolongation du programme pluriannuel d’accès l’emploi titulaire jusqu’au 13 mars 2018
- Mission locale sud Jura : demande de subvention pour l’année 2018
- Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe SPIC transport urbain
- PLH : aide au propriétaires privés
- Convention triennale avec ATMO
- Compétence assainissement : désignation des membres du conseil d’exploitation
